Le pôle IP/IT a été créé en Décembre 2017. Il était initialement dédié exclusivement au Droit du numérique. Puis, en 2019, il a étendu son activité aux propriétés intellectuelles.

L’objectif de ce pôle de la Clinique Juridique est de répondre au développement croissant des nouvelles technologies. Il est donc question des besoins d’information juridique des particuliers et des professionnels, notamment des start-ups.

Par ailleurs, le pôle Droit du numérique et propriétés intellectuelles peut connaître des questions relatives à la rédaction de conditions générales d’utilisation et de vente, aux statuts de start-up ou en lien avec l’intérêt grandissant pour les crypto-actifs.

En outre, l’équipe accompagne les acteurs du e-commerce dans diverses tâches.

Tel est le cas lorsqu’ils souhaitent :

• rédiger des CGU de leur site,
• rédiger les statuts lors de la création d’une start-up,
• obtenir des réponses sur le droit du commerce électronique,
• réaliser des études du positionnement légal d’activités professionnelles au regard des règlementations sectorielles (ARJEL, etc.),
• traiter des questions de PI dans le domaine du numérique, etc.

Par le biais de conférences ou workshops, le pôle Droit du numérique et propriétés intellectuelles forme les étudiants. Il organise des formations sur les enjeux liés aux propriétés intellectuelles et au numérique.

D’autre part, le pôle Droit du numérique et propriétés intellectuelles traite les cas qui entrent dans son champ de compétence. Des superviseurs viennent alors épauler les adhérents et procèdent aux corrections nécessaires.

Parfois ces cas sont pris en charge en collaboration avec des professionnels. En effet, le pôle a conclu des partenariats avec certains cabinets. Le pôle droit du numérique et propriétés intellectuelles peut s’enorgueillir d’un partenariat avec le cabinet #Hashtag Avocats.

 Klervie NICOLAS et Lou-Anne CAILLOT sont les co-directrices de ce pôle.